… Chapitre). Les papiers et cartons destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits … au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. D) Les papiers, …
… et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, … usagés aptes à être réutilisés en l'état restent classés ici, tandis que les emballages hors d'usage, ne pouvant …
… de sûreté ou mèches de mineur (mèches lentes ou cordons Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre une … utilisés dans les mines, carrières et chantiers de travaux publics. C) Amorces à percussion : . 1) Les amorces à …
… avec ou sans ailettes, cloisonnements serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un parcours séparé aux gaz et à … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils de la présente position. Les … ou non à des chaudières à vapeur ou aux appareils repris ici, les organes suivants, présentés isolément : a) Les …
… ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en … de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …
… 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci …
… par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
… 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de … sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues …
… de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente … ° 25.26 ). c) La craie pulvérisée, conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). d) Les préparations à base de … Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les particules sont enrobées d'une pellicule hydrofuge d'acides …
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