… ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les … particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3) Les toiles métalliques, les … des n°s 73.17 et 73.18. 5) Les articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que …
… de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des fibres de … de diamètres divers, obtenus généralement par étirage (combiné avec le soufflage dans le cas des tubes) et propres à de nombreux usages (notamment pour la fabrication de pièces de …
… les poudres de cuivre mélangées à d'autres poudres de métal commun (notamment la poudre dite de bronze , consistant en … servent à fabriquer des coussinets, manchons et autres composants techniques par compression et frittage. Elles sont également utilisées …
… polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont … le revêtement textile n'intervenant presque uniquement, que comme garniture. Au nombre de ces fils, on peut citer les fils modistes pour la …
… Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou … monocles, pince‑nez, etc.) utilisés à des fins correctrices comportent, en règle générale, des verres travaillés … fins sont constitués généralement par des disques plats ou bombés, en verre ordinaire (travaillé optiquement ou non, …
… confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre également les parties de …
… du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils … et colonnettes à ruissellement. 2) Des articles pour l'économie rurale (bacs, abreuvoirs, etc.), l'horticulture … plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires même comportant des illustrations ou un texte imprimés autres que …
… POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de … à la Note 1 a) du présent Chapitre. Toutefois les aciers au chrome contenant plus de 2 % de carbone sont, par … contenus dans le minerai, les déchets, le fondant, le combustible et, parfois, d'autres éléments tels que le …
… par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de … de panneaux portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de … de véritables tissus à chaîne et à trame, qui sont classés comme tissus ou comme articles confectionnés , selon le cas. …
… ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres fusils … les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , y compris des engins ( autres que des armes) utilisant la … canon, ont quelquefois un canon lisse et un canon rayé et comportent parfois des canons interchangeables (rayés et …
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