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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les arachides qui sont considérées par les …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… les portes montées sur charnières ou les portes coulissantes des types utilisés pour la fermeture des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en …

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