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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un …
Classification opinions
… détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un espace d'écriture ainsi … et un stylet de remplacement en plastique, un cédérom comportant le logiciel d'installation (destiné à être … de la RGI 3 (b). Adoption : 2004 … 2. Tablette électronique conçue pour fonctionner essentiellement en utilisant son …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par … naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée … blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Par contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De … Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. … Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux …