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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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2172 résultats pour "哪里可以办哈汀赛门大学学位证<网址:zjw211.com>湖州买假莫尔豪斯医学院成绩单-曼彻斯特都会大学商业管理文凭证书<网址:bzw985.com>哪里可以办恩尼斯基林农业学院文凭no"
Section I > Chapitre 1
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants
Note
. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux …
Legal note
…
Note
. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
Explanatory notes
… transformées pour la filature. Les dispositions de la
Note
explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
Explanatory notes
… Pour la portée de la présente position , se reporter à la
Note
explicative du n° 73.11 , relative aux mêmes articles …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
Explanatory notes
… silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la
Note
explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
Explanatory notes
… de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les
Notes
explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
Explanatory notes
… silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la
Note
explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0202
Explanatory notes
… ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux
non
désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0201
Explanatory notes
… ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres morceaux
non
désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2702
Explanatory notes
… du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais
non
agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2606
Explanatory notes
… s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs,
notamment
). …
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