… (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou … la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les … notamment : 1) Les voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les …
… qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité … naturel traité thermiquement afin de le débarrasser des impuretés reste classé ici. En dehors de son emploi dans la fabrication des crayons, le graphite naturel …
… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des … du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes …
… diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud … particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur … préparés pour constituer des mises d’outils, mais pour être compris dans la présente position, ils ne doivent pas être …
… position se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles … ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, … d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple certains éléments de construction ( n° 76.10 ), …
… tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits … 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la … les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de …
… (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les … analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de …
… des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces … Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements comportant un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres … éléments resserrants à la base. En outre, cette position ne comprend pas : a) Les chemises et chemisettes pour …
… 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent … restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou … Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont …
… En bois tropicaux 4414.90 - Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes … Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont … collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour …
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