… qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous … Les dérivés organiques imidés des acides inorganiques sont classés dans le n° 29.29 . B.- IMINES Les imines , comme les …
… l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou … on peut citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de chapeaux, les fils pour la fabrication de tiges … des outils, des ressorts, etc. Cette position ne comprend pas : a) Les fils de fer ou d'acier combinés avec des …
… non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses et toutes les huiles d'origine … donc toutes les graisses d'origine animale ne provenant pas de porcs, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, …
… broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du concassage de la grenaille ronde. Les grenailles visées ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été calibrées. Les … se différencient des grenailles en particulier par leur aspect plus régulier et leur belle apparence, ainsi que par …
… réunion d'éléments de plumes différentes. 2) Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un … de duvet, pour chapeaux ou pour vêtements, les collets, les boas, les manteaux et autres vêtements et parties de … métaux précieux relèvent du n° 71.13 . Par contre, ne sont pas compris ici les vêtements et accessoires du vêtement …
… des métaux des terres rares du n° 28.05 (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, samarium, europium, gadolinium, … différents, même s'ils ont le même cation. Ne seront donc pas couverts, par exemple, un mélange de nitrates d'europium … cérium et de sulfate de cérium, étant donné qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus directement à partir de mélanges …
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