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Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud … particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur … préparés pour constituer des mises d’outils, mais pour être compris dans la présente position, ils ne doivent pas être …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… position se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles … ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, … d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple certains éléments de construction ( n°  76.10 ), …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits … 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la … les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les … analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces … Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements comportant un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres … éléments resserrants à la base. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les chemises et chemisettes pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent … restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou … Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes … Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont … collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … à armure toile 5513.39 ‑ ‑ Autres tissus               ‑ Imprimés : 5513.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies … des articles du n° 63.03 ), les moustiquaires (y compris celles pour lits mentionnées dans la Note 1 de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un … fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, … velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, …