Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. … sous forme de feuilles minces et transparentes, qui sont classées dans les n ° s 39.20 ou 39.21 ou sous forme de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ Microscopes stéréoscopiques 9011.20 ‑ Autres … qui permettent seulement d'observer l'objet directement et dont le grossissement est d'ailleurs faible, les microscopes … ordinairement et essentiellement : I. D'un objectif constitué fondamentalement par un système optique qui donne …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles … ( n° 32.04 ). Les laques colorantes sont surtout fabriquées à partir des matières colorantes …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en … qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - … - Morceaux et abats, congelés ‑ De dindes et dindons : 0207.24 ‑ ‑ Non découpés en morceaux, frais ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
Classification opinions
… 1. Ensemble dénommé « unité de base », conditionné pour la vente au détail , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie … un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …