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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… les cordes s'étendent horizontalement sur toute leur longueur dans une boîte qui forme une sorte de queue.        …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… pas 0,15 mm ( n°  74.10 ). b)    Les tôles et bandes déployées ( n°  74.19 ) . c)     Les bandes isolées pour …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée.  Elle se distingue …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… gravures et photographies présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend …

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