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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis …

Section I > Chapitre 2 > Position 0202

Explanatory notes

… ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

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