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Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés … ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, les poudres et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… sulfure de molybdène . b)    La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de … molybdénite grillés (oxyde molybdique technique obtenu par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est exclue de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la … Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs … ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

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