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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… A.‑ FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage … ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique, à condition qu' en ce qui concerne les fils, etc. imprégnés, … à l'oeil nu, abstraction faite pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu … de pétrole ) est habituellement obtenu comme résidu de la distillation du pétrole brut. C'est un produit de couleur … l'imperméabilisation, etc. Le bitume de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… les produits de la pêche, des industries de conserves ou de conditionnement; elles sont généralement traitées à la … peuvent cependant, sans que leur classement en soit modifié, être utilisés à d'autres fins (comme engrais, par … exclues de la présente position les farines et les poudres d’insectes, impropres à l’alimentation humaine ( n° 05.11 ). …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… cuits à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en … ou de langoustines, pinces de crabes, par exemple) à condition que, si elles sont présentées décortiquées, ces … n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une … adjonction d'autres matières (par galonnage, par exemple) à condition que l'adjonction de ces autres matières ne modifie pas leur caractère essentiel de pelleteries. Sont …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ En fils de diverses couleurs :             5208.41 ‑ ‑ A armure toile, … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… même doublés ou renforcés. Ils peuvent être présentés indifféremment sous forme de feuilles simples, de dépliants … 'elles ne constituent pas encore un ouvrage cartographique directement utilisable ( n ° 49.11 ). d)    Les cartes, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre. Ils sont ordinairement de section sensiblement carrée, rectangulaire … forgeage généralement en demi‑produits, mais parfois aussi directement en barres, tôles ou autres produits finis. II.‑ …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… température et demeure inaltéré à l'air à la température ordinaire. En dehors de la préparation d'aciers alliés (à … habituellement usités ne sont pas susceptibles, d'après les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être classés … communs et que leurs usages sont souvent semblables, les dispositions de la dernière partie de la Note explicative du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses impuretés … est dense, d'aspect huileux, incolore (s'il ne contient pas d'impuretés) ou jaune ou brun (dans le cas contraire). Il … de l'acide naphtalène‑sulfonique, de l'oxyanthraquinone, du thioindigo ou des dérivés de l'alizarine, etc.). Sont exclus …