… Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis … POUDRES Les poudres sont définies dans la Note 8 b) de la Section XV. Par poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de … atomisation de la fonte, du fer ou de l'acier fondu, par réduction des oxydes de fer par voie sèche, par broyage de …
… ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier … des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur … munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien renforcées de métal ou autres matières. …
… aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position que si elles sont présentées avec les bractées … de brasserie ( n° 23.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1003.10 Au sens du n° 1003.10, l'expression de … couvre seulement l’orge qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… la mise en oeuvre des poudres et des explosifs. La présente position couvre : A) Mèches de sûreté . Les mèches … cordons détonants) servent à transmettre une ou plusieurs détonations, et sont généralement constitués d’une âme ou … les moins sensibles, comme l'ANFO (nitrate d'ammonium-fioul) à eux seuls. Ces dispositifs sont le plus …
… même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires … la toux, constituées essentiellement par du sucre (même additionné d'autres substances alimentaires telles que … aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de ces substances dans chaque pastille ou bonbon …
… 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une … Les caractéristiques des isolateurs varient avec les conditions électriques, thermiques ou mécaniques dans … il y a une certaine corrélation entre leur taille et la tension du circuit (grands isolateurs pour haute tension et …
… de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat (tanks) et … que d'un blindage partiel. On les utilise surtout pour des missions de police, de reconnaissance ou de transport dans … exemple, pour le ravitaillement en essence, huile, eau ou munitions dans les zones de combat. C) Les tanks …
… brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières … et les étiquettes utilisées par les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui …
… Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.06 sont … ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans certains cas, les tubes et tuyaux …
… ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, … du cotylédon. Les légumes à cosse secs de la présente position peuvent être décortiqués (dépouillés de leur … de caroube ( n° 12.12 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0713.31 Cette sous‑position couvre seulement …
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