… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis … métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : a) Les poussières, poudres et …
… utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la sucrerie, principalement comme décolorants. … certains emplois, notamment comme rongeant dans l'industrie textile, le dithionite de sodium est‑il stabilisé au moyen …
… rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, oignons, … également de la présente position. En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de la variété …
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ … relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les couvertures de forme …
… stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également exclues de la présente position les plantes (y compris les … bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins …
… articles sont classés dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui … se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives des n ° s 97.01 et 97.02. …
… câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la … crins maintenus ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits …
… un système pneumatique à poire (parfois garni de matières textiles) ou à piston. 2) Les montures de vaporisateurs . … précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : a) Les flacons ou réservoirs …
… ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une … leurs coques, germes ou pellicules, mêmes brisées. En sont exclus : a) Les coques, pellicules et autres déchets de …
… les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la … de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2) dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement …
