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Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A)   Les peptones et leurs dérivés . … ou en les soumettant à l'action de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.). Elles se présentent … récipients hermétiquement clos. Les peptones peuvent être aussi en solution. Les variétés principales de peptones sont …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément … quelle que soit la matière dont ils sont composés, même s'ils sont entièrement ou partiellement en métaux précieux, … et pommeaux pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le vannage. Les orges de l'espèce ont une … aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position que si elles sont présentées avec les bractées …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant … notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus … égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à des …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

…        5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol … d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… - Copolymères de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines … (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. … chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… faite des machines à coudre reprises au n°  84.52 , cette position groupe, d'une part, les machines et appareils … et de certains types de cuves ou de tambours comportant des dispositifs agitateurs, des mécanismes de rotation, des … tiges, bords ou fonds de semelles, y compris les machines similaires utilisées par les cordonniers. 9)   Les petites …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à … la cellulose régénérée, les éthers et esters de cellulose ainsi que les produits en ces matières, tels que plaques, … sodium (procédé au sulfate), le bisulfite de calcium ou de magnésium, connu également sous les noms de sulfite acide de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - … électrogènes pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou … socle, bâti ou support commun (groupes convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles …

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