Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et …
Explanatory notes
… préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et … concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une heure à la même température, ils produisent un liquide transparent ou translucide ou une …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en …
Explanatory notes
… encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en … à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban … thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres …
Explanatory notes
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres … présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ … peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être concentrés (évaporés, en blocs, en … ou conservés. Le lait fermenté de la présente position peut consister en lait en poudre du n° 04.02 additionné de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives … aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, … noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les … notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour l'extraction de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de …
Explanatory notes
… aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de … de vitesse et freins électromagnétiques 8505.90 ‑ Autres, y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, … permanents ont de nombreuses applications; présentés isolément, ils relèvent tous de la présente position, y …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …