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Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… des n°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

…   Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… et agglomérer des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… de mécanique. Les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les cordes en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… draperies d'ameublement, les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces …

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