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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile … 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile … 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile … 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, en tissu élastique (polyamide 43 %, élasthanne guipé 25 %, coton 16 %, … et fermeture du type "velcro". Sa partie postérieure (largeur d'environ 27 cm) comporte trois bandes de tissu … aiguës ou chroniques - des traumatismes professionnels - de l'arthrose vertébrale douloureuse - des éventrations/hernies …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… par câbles et moulés dans un bloc de résine en matière plastique. Ce module réalise une commutation du courant … soit limitative, les appareils ménagers tels que machines à laver et appareils de conditionnement de l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… modes vidéo prédéfinis Splendid (5 modes), sélection de la tonalité (3 modes), compatible HDCP (protection des … 6 Connecteurs USB aval 7 Connecteurs USB aval (panneau latéral) … 5. Moniteur couleur constitué d'un dispositif … de la technologie de protection du contenu numérique à large bande (HDCP) pour empêcher la transmission de contenu …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond … du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond … du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond … du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… 1. Table à repasser rectangulaire comprenant un bras pour le repassage des manches ainsi … RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

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