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Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1)    Les bouteilles isolantes … etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les … s'entend d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par … à correspondance, par exemple), des porte‑copies pour dactylos, des étagères se posant sur des tables pour y faire …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… les organes d'équipement interchangeables qui permettent d'adapter lesdites machines au genre de travail à effectuer, … corps de rodoirs pour machines à rectifier et les barres d'alésage, ainsi que les tourelles porte-outils pour tours … ( n°  90.11 ), les lecteurs micrométriques, les lunettes d'alignement et les projecteurs de profils ( n°  90.31 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour … coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… farine, de semoule, de poudre, de flocons, de granulés ou d'agglomérés sous forme de pellets.  La farine, la poudre, … être améliorés par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants, d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, … les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position … comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à base de caoutchouc ou être moulés …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits … propres à la consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la présente position, on peut citer : 1)    l'hydrogène … ou deutérium qui a pu être séparé de l'hydrogène normal dans lequel il est contenu dans la proportion de 1/6.500 … qui réalisent la fission des atomes d'uranium; 3)    d'autres composés issus du deutérium , tels que l'acétylène …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… coques 0802.70 ‑ Noix de cola ( Cola spp .) 0802.80 ‑ Noix d’arec              - Autres : 0802.91 - - Pignons, en … Pécan et des pignons. Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme … à la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une faible proportion de … Ces produits contiennent fréquemment des fragments d'amandes adhérant aux pellicules et difficilement …