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Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de … ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un … L'hydrate de chloral ou 2,2,2‑trichloro‑1,1‑éthanediol ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles … moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons reconstitués pour … d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime de la distillation des goudrons de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5111.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou … d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… oxyde de zirconium . b)    Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une …   La patronite, sulfure de vanadium. c)    La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de …