Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Classification opinions
… dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de … sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation sur un faux-plafond à grille et sont munies …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … de numéro atomique supérieur à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des … condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de …Section I > Chapitre 4
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris … 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de …Legal note
… 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de … fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le …
Classification opinions
… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 … Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les … les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843 > 2843.90
INN
… carboplatine … demplatine pégraglumère … eptaplatine … imifoplatine … miriplatine … oxaliplatine … …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …