… s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les cigarillos et les … de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la présente position : 1) Les cigares (y …
… essentiellement constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est … ou rousse. Elles sont récoltées lorsque les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins largement ouvertes …
… ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils peuvent être obtenus en brasant ou en soudant les bords de … afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans certains … les tubes et tuyaux peuvent être extrudés à leur taille définitive sans étirage. Les tubes et tuyaux en cuivre …
… ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, … solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur lesquelles apparaît la colle utilisée; …
… le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient … ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou …
… du n° 46.01; ouvrages en luffa. - En matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations … à oiseaux et les ruches. 6) Les plateaux, les paniers à verser le vin, les bat‑tapis (tapettes) et les articles de …
… une couche de rembourrage (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de … formant un motif décoratif pour autant que ces piqûres servent essentiellement au capitonnage et ne forment pas de … de literie ou de couvre‑lits, d'alèses pour matelas, de vêtements isolants, de tentures, de ronds de table, de …
… destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les … ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches de cannes, sont classés à la présente … tels que par exemple les cannes-toises et les cannes-veltes à jauger ( n° 90.17 ). b) Les béquilles et les …
… ou porte‑mine 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont … de couleurs vitrifiables. Les crayons peuvent être garnis, vernis ou munis d’une gomme, par exemple. Sont également …
… ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant … Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a) Celles du …
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