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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et … ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits … ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris … du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont … ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris … du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux … 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux … 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou … centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux … de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois … centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux … de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture … ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du … ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12 , même si ces …

Legal note

… Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis … ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits … les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       … naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Legal note

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       … et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques … plaques thermiques, thermosensibles ou sensibles à la chaleur. Les émulsions les plus couramment utilisées sont à … qu'ils aient été ou non développés, c'est-à-dire traités chimiquement afin de faire apparaître l'impression …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, … (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les … non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou … (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les … non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les … gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces … auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) De colorants alimentaires …

Legal note

… gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou … d'hydrolyse et d'oxydation qui provoque leur rancissement. Chauffés, ils se décomposent et répandent une odeur âcre et … n'entraîne aucune modification de la structure chimique des graisses et des huiles.       L'expression …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse … contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  … produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 …

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