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Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… race pure 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des … ), le bœuf à bosse ou bœuf‑Zébu ( Bos indicus ) et le bœuf Watussi. B)    Les bœufs asiatiques du genre Bibos , tels que le Gaur ( Bibos gaurus …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que … des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non … série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris … isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois … autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un … par contre exclus de cette position : a)    Les forces et similaires, ainsi que les cisailles pour l'agriculture ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. Le soufre sublimé , ou fleur de soufre , … utilisé en médecine. Le soufre précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de … Le soufre ne peut cependant se conserver dans cet état que s'il est additionné d'un colloïde protecteur (albumine ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires … articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), … 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)    L' eau ordinaire . Sous cette … sont comprises toutes les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne … aux descriptions ci-après  : 1)   Les superphosphates simples, doubles ou triples (phosphates solubles). Les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la … fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges ( …