… 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont … Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente …
… des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues …
… longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07. Les … sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La …
… Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute … pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la …
… 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine … pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. …
… à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. … pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive relèvent …
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … carbonate basique de cuivre. c) La bornite (ou érubescite), sulfure de cuivre et de fer. d) La …
… même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ … Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées …
… de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 … Considérations générales de la Section XI. Les fils de lin associés à des fils de métal en toutes proportions (filés …
