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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… les chronographes pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de minutes et un …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la … pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). b)    Les filés métalliques et les fils métallisés du n°  56.05 . c)     Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… pour l'habillement (comme doublures ou entretoiles pour tailleurs, etc.). Les tissus faits de crins uniques … employés notamment pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont exclus de cette position les tissus pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, … hydraulique diffère, cependant, du ciment naturel en ce qu'elle renferme encore une quantité appréciable de chaux …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3)    Soit pour la … position : a)    Les films photographiques plans ou les pellicules photographiques en rouleaux à développement et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore par collage au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois au fer et à l'acier dans la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou … par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou … blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les blocs et plaques …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

…               ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes … et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et … dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., …