… Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué … ou de colle, ou comme engrais. 2) Les ouvrages usagés inutilisables en l'état ou pour la confection … plastiques. Les rognures et vieux ouvrages (courroies usagées, par exemple) pouvant encore être utilisés en vue de …
… Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi … lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et …
… produits relèvent du n° 31.05 lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : … stabilisées provenant des stations d'épuration des eaux usées urbaines. Les boues stabilisées sont obtenues en …
… couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par les poudres … ou d'un glycol. Avec les dynamites visées à l'alinéa 1) ci-dessus, ils constituent l'essentiel des explosifs pour les …
… etc.) et on a alors les sels d’ammonium quaternaires . Les plus importants des sels et dérivés de substitution de … de soja commerciale se présente sous la forme d’un produit plus ou moins pâteux, de couleur brunâtre ou claire, ou …
… 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - Autres, … couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2 mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites …
… c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, … fleurs, feuillages et fruits artificiels et qui rappellent plus ou moins ceux-ci (fleurs, feuillages et fruits … les guirlandes, les couronnes, les imitations de plantes et tous autres articles dans lesquels plusieurs fleurs, …
… ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des … les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, reproductions d’animaux, … architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, dont notamment les …
… d'articles en verre. Il s'agit : 1) Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons … et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou quartz fondus très souvent), filtres pour les mêmes produits, … panneaux-réclames et similaires même comportant des illustrations ou un texte imprimés autres que ceux des …
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes … ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou … nuancées. Les perles blanches sont cependant les plus fréquentes, mais on en trouve aussi des grises, des …
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