… 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en … proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a) La cire de café ( n° 15.21 ). b) Les …
… des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les bouteilles isolantes et autres … isolantes (fibres de verre, liège ou feutre). Cette position comprend également les bouteilles isolantes à …
… pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, … bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier ou carton de forme …
… 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à … tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) Les hématites rouges (oligiste, … de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée et les autres minerais …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais d'antimoine . a) La … de cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés …
… 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de … filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : a) Les linters de coton ( n° 14.04 ). b) …
… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en … ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut …
… pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de …
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