… laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir …
… intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
… par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de … ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un … L'hydrate de chloral ou 2,2,2‑trichloro‑1,1‑éthanediol ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du …
… étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles … moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les …
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou … etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …
… noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons reconstitués pour … d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime de la distillation des goudrons de …
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5111.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou … etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou … d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). …
… oxyde de zirconium . b) Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une … La patronite, sulfure de vanadium. c) La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de …
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