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Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de … Aux fins des n°s 0204.10 et 0204.30, la viande d'agneau est la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… discontinues.               ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être … photographiques (reproduction de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : … photographiques en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( n°s 37.01 ou …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… ou en alliages de nickel sont utilisés, en raison de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… halepensis (halepense), les sorghos herbes (utilisés pour constituer des pâturages) tels que la variété sudanensis … à classer au n° 12.14 et les sorghos doux au n° 12.12 . Est également exclu de cette position le sorgho à balais ( …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 … des marchepieds, du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des … ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… ainsi que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent … ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter … sens au moyen de câbles. Les remorqueurs conçus pour porter assistance aux navires en détresse, sont également classés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… parties.               ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties … métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il … (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes pour l'examen de la vue, du n° 90.18 ). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… possédant le goût et l'odeur de l'éthanol. Ce produit est obtenu par fermentation de moût de bière, puis par … possédant le goût et l'odeur de l'éthanol. Ce produit est obtenu par fermentation de jus de fruits, puis par … possédant le goût et l'odeur de l'éthanol. Ce produit est obtenu par mélange d'un vin de fruit et d'un alcool, …