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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , contenant, indépendamment de graines de colza …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …
Explanatory notes
… à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles … s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une empreinte. Les premiers se caractérisent, en … les boulons en U (boulons à brides), les boulons sans tête consistant en tiges cylindriques filetées à une extrémité ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils …
Explanatory notes
… et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils … un jet de flamme très chaude (dard), engendrée par la combustion d'un gaz carburant dans un jet d'oxygène ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils peuvent être utilisés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide … sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux polymères naturels … des alginates. Les alginates hydrosolubles sont utilisés comme agents épaississants, stabilisants, gélifiants et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des …
Explanatory notes
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des … cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les … être entretenus. Ces préparations sont ordinairement constituées par des extraits de viande, du sang frais, du …Section VIII
… OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de … textiles - Slips et culottes : 6108.21 - - De coton 6108.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … 6108.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position … qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en … entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …