… ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … à armure toile 5513.39 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Imprimés : 5513.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la …
… voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies … des articles du n° 63.03 ), les moustiquaires (y compris celles pour lits mentionnées dans la Note 1 de …
… matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un … fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, … velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, …
… d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction … les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines … de coton qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines … Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions …
… - A armure toile 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5210.49 - - Autres tissus - Imprimés : 5210.51 - - A armure toile … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la …
… présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même s'ils sont entièrement ou partiellement en … synthétiques ou reconstituées : 1) Les poignées (y compris les ébauches de poignées reconnaissables comme … que les tiges et branches en fer ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur ( Chapitres 72 ou 73 ). …
… synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants hydrauliques dans … par pression ou par extrusion. La présente position comprend aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de … ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, lissés, …
… adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le vannage. Les orges de l'espèce ont une … au battage ou au vannage. La présente position ne comprend pas : a) L'orge germée (malt) et le malt grillé … l’orge qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous … ou de préparations diététiques. Il est également employé comme liant pour certaines préparations de viandes …
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