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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. … ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en … ). c) Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …Section IX
… LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, … comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les coups‑de‑poing américains , …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
Explanatory notes
… dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette … matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en …