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Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction … les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines … de coton qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines … Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… - A armure toile             5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5210.49 - - Autres tissus                           - Imprimés :             5210.51 - - A armure toile … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même s'ils sont entièrement ou partiellement en … synthétiques ou reconstituées : 1)    Les poignées (y compris les ébauches de poignées reconnaissables comme … que les tiges et branches en fer ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur ( Chapitres 72 ou 73 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants hydrauliques dans … par pression ou par extrusion. La présente position comprend aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de … ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, lissés, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le vannage. Les orges de l'espèce ont une … au battage ou au vannage. La présente position ne comprend pas  : a)    L'orge germée (malt) et le malt grillé … l’orge qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous … ou de préparations diététiques. Il est également employé comme liant pour certaines préparations de viandes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1)   Les … de chemises. 6)   Les ventrières pour hommes, y compris celles qui sont combinées avec un slip. 7)   Les … présente position, même lorsqu'ils sont présentés en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1)    Les tuiles de couverture (pour toitures, … de faîtage, etc. 4)    D'autres pièces de construction, par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage … position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par … d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) … couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). Tous ces …