Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… à température ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières … : 95 à 98 % de triglycérides et 2 à 5 % de diglycérides et monoglycérides. Le profil des principaux acides gras de ce produit consiste en acides gras polyinsaturés, tels que 40 à 45 % …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… le devant et sur le dessus et en matières textiles sur le fond et le dos (dimensions approximatives 26 x 13 x 8 cm). La pochette … présente un grand compartiment sur le devant duquel sont fixées deux pochettes plus petites superposées et sur …Section X > Chapitre 47
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du … pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes … 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, … ci‑après : 1) Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment … glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à … pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …