… Autres 7204.50 - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, … tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature très variée et se présentent habituellement sous les formes suivantes : 1) …
… à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles d’olive vierges sont … huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des … Elle est de couleur claire, jaune à vert. Elle est propre à la consommation en l'état. L’huile d’olive vierge …
… et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant … articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et autres machines pour le moulage sous forme … la matière sous une forme déterminée pendant qu'elle fait prise. Les moules dits actifs (ou positifs ) la soumettent …
… 8468.80 - Autres machines et appareils 8468.90 - Parties La présente position englobe : A) Les machines et appareils … même pouvant couper, fonctionnant aux gaz ou selon des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n° 85.15 … destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B) Les machines et appareils aux gaz pour la …
… et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, … gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, manches et autres … bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et cravates. La présente position comprend aussi les lanières de cuir …
… pointage; horodateurs et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, à la condition que tous ces … Pour être repris ici, les appareils de l'espèce doivent, en principe, comporter un cadran indiquant les heures, les … Toutefois, certains appareils, tels qu'enregistreurs de présence, contrôleurs de rondes, constateurs‑imprimeurs pour …
… 8549.19 - - Autres - Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : 8549.21 - - Contenant des piles et batteries de … et électroniques (« déchets électroniques ») de la présente position couvrent un vaste éventail de …
… et dessins, faits entièrement à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles … entièrement à la main, ce qui exclut l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de l’artiste. Sont donc exclues du présent groupe : les peintures obtenues, même sur toile, par …
… similaires 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils … aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs électriques accessoires sur les …
… ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité … normalement utilisés pour affranchir la correspondance, par prépaiement de la taxe postale. Dans certains pays, les … étiquettes, etc., apposées sur certaines marchandises comme preuve du prépaiement de taxes spéciales à ces produits. …
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