Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 … dans cette catégorie : 1) Les résidus recueillis dans les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2) Le péricarpe qu'on enlève du riz au …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux … 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) L' eau ordinaire . Sous cette dénomination, sont comprises toutes les eaux ordinaires …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - Fils à haute … d'enroulements sans support (gâteaux, manchons, etc.). Indépendamment des exclusions déjà prévues, la présente … entièrement rectilignes, mais elles retrouvent leur forme initiale lorsque la tension cesse. Les fils texturés se …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …