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Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… pas d'autres produits potassiques (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits ci-dessus, même si ces …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… sur support en papier ou en autre matière. Les corindons artificiels en poudre sont repris au n° 28.18 . …

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