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Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du …

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