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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. … raccordés bout à bout) sont confectionnés sur des métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur réduite …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, … que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour installations sanitaires ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en … inutilisables en l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent … des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1)  Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus d'Extrême‑Orient. 2)  Les crêpes. 3)  Les tissus clairs, des genres mousselines, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur … couche extérieure (en matières plastiques, par exemple) empêchant tout écoulement des liquides contenus dans le cœur … et les coussins absorbants pour lits d’hôpitaux, tables d’opération ou fauteuils roulants, ni les compresses …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les … n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux … Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont … circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… de la distillation de la houille ou du lignite à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue … a)    Le coke de brai de goudron de houille et le coke de pétrole (repris respectivement aux n°s 27.08 et  27.13 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et … ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises … de mûrier et les mûres‑framboises. 3)    Les groseilles à grappes noires (cassis), les groseilles à grappes blanches, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du présent Chapitre et … faut entendre ici par cuir reconstitué que les produits de l'espèce à base de cuir ou de fibres de cuir). …