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Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles … amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % … différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… du savon ou des matières lubrifiantes. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… isolantes. Les alkylnaphtalènes en mélanges sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, plantes et racines de chicorée ( n°s 06.01 ou 12.12 ). …