… d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles … amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait …
… - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. …
… , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …
… Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % … différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. …
… ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
