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Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C)   Titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex. D)   Les … ). b)    Les ensembles de filaments synthétiques d'un titre unitaire de 67 décitex ou plus, sans torsion ou présentant …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles … fruits. Elle ne peut pas excéder 25 %  en volume du produit fini. B)    Bières sans alcool .  On range dans ce groupe : …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… Ces compositions sont comprises dans la présente position uniquement lorsqu'elles sont présentées en assortiments, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre manière. Les tissus utilisés pour les mêmes usages que ceux … au moyen de solutions de matières résineuses naturelles) de manière à pouvoir être employées pour des travaux de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… de la présente position les alcools de composition chimique définie (généralement Chapitre 29 ) et les préparations à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12 (voir …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… le récurage (des ustensiles de cuisine, éviers, carrelages, cuisinières, etc.), et les préparations similaires telles … de savon liquide. 3)    Les produits pour le polissage, le finissage ou le meulage fin des métaux ou d'autres matières, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se présentent … sel ou vitamines. Ces préparations peuvent également contenir des fragments visibles d'ingrédients, à condition …

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