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Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, … les raisins dits de Corinthe , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, … papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… de cire, de stéarine, de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et les autres …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à … à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs …               ‑ Congelées : 0203.21 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b)    Les parties reprises plus spécifiquement … sans l'être comme parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente … constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate de calcium …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève … ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° 25.17 ). …

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