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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de l’acide citrique, de l’acide ascorbique, de l’huile essentielle d’orange et un agent colorant. Voir également … les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un assortiment constitué … paquets de bonbons et d'un distributeur réutilisable en matière plastique, conditionné pour la vente au détail dans …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du cadre (les pattes) est courbée pour …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père  Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un usage extérieur. Il mesure 55 cm de hauteur, 28,5 cm de largeur et …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… % min.), de nitrate de magnésium : 1,0 % - 1,6 % et de la matière combustible : 0,2 % max. Ce produit est émulsionné dans des matières minérales huileuses inertes et est destiné à être … Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est conditionné …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… est doté d'une boîte de vitesses automatique avec marche arrière, d'une transmission par chaîne à l'essieu arrière et de freins à tambour à l'avant et à l'arrière. Il est propulsé par un moteur monocylindre à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… distincts et sont montés sur un cadre en cuivre au plomb, reliés par câbles et moulés dans un bloc de résine en matière plastique. Ce module réalise une commutation du … soit limitative, les chargeurs et adaptateurs de batteries, les téléphones mobiles, les assistants personnels …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : … et des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour l’analyse des gaz, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1969 … 2. Appareil de pulvérisation consistant en une valve munie d'un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), composé … : 1°) un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), en matière plastique; 2°) une coupelle, en métal commun; 3°) un joint de coupelle, en matières plastiques; 4°) un joint interne, en matières …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le fromage et le salami étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une … à base de fruit (fraise) (10 %), de sucre (7,6 %), d’amidon modifié, de graines de fraise, de concentré de jus de …