… notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par exemple les carreaux de revêtement et les dalles (pour … bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, polis ou autrement travaillés, les auges, …
… en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre … toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du présent Chapitre : a) Les articles pour animaux ( …
… des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, … l'aide de créosote ou de produits similaires. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux …
… synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements … et chemisettes pour femmes ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions …
… 3) Les accessoires de tuyauterie destinés à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, … Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de combustion par exemple), généralement en porcelaine, spécialement conçus …
… et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5) … central, accessoires pour cages d'oiseaux, etc. Sont exclus de la présente position : a) Les dents …
… soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont … et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes explicatives correspondantes). …
… synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants hydrauliques dans … moulage (éventuellement sous pression), par pression ou par extrusion. La présente position comprend aussi bien les …
… agréable; employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont exclus de cette position les acétals polyvinyliques … (monoéthylacétalchloralhydrate ou chloropropylacétal, par exemple), par des groupes sulfoniques (-SO 3 H), par des …
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