… race pure 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des … ), le bœuf à bosse ou bœuf‑Zébu ( Bos indicus ) et le bœuf Watussi. B) Les bœufs asiatiques du genre Bibos , tels que le Gaur ( Bibos gaurus …
… ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que … des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus …
… oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non … série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif …
… autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris … isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si …
… doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois … autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un … par contre exclus de cette position : a) Les forces et similaires, ainsi que les cisailles pour l'agriculture ou …
… deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. Le soufre sublimé , ou fleur de soufre , … utilisé en médecine. Le soufre précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de … Le soufre ne peut cependant se conserver dans cet état que s'il est additionné d'un colloïde protecteur (albumine ou …
… appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires … articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), … 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, …
… ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) L' eau ordinaire . Sous cette … sont comprises toutes les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de …
… (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne … aux descriptions ci-après : 1) Les superphosphates simples, doubles ou triples (phosphates solubles). Les …
… DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la … fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges ( …
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