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Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport … en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport … en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués … de ces fibres discontinues ou de ces câbles en fils, et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre …

Legal note

… Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles … que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à …

Legal note

… ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles … que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non …

Legal note

… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non …

Section XV

Explanatory notes

… a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , … f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées …

Legal note

… a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , … f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures …

Legal note

… ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures …

Legal note

… les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          … ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          … et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

Legal note

… a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          … ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          … et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus … 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation …

Legal note

… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus … 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres … comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …

Legal note

… 3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres … comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …