… de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) du présent … convient de remarquer cependant que ces termes ne couvrent pas les laines ( n° 51.01 ), les crins, c'est‑à‑dire les … monde. Pour l'application de cette sous-position, il n'est pas tenu compte du lieu d'élevage de ces animaux. …
… 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … ou une précision plus grande et les dispositifs conçus pour assurer un service particulier corrélatif à la fonction …
… (électrolytiques, chimiques ou autres) qui n'impliquent pas de procédés mécaniques. Les déchets qui proviennent du … le plomb et ses composés, et ne contiennent pratiquement pas d’huiles de pétrole. 11) Les cendres volantes provenant …
… d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La cassitérite, bioxyde d'étain. b) La stannite, sulfure …
… liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel … agents échangeurs de chaleur. Toutefois, elle ne couvre pas les additifs préparés pour huiles minérales ou pour …
