… circulaires (y compris les fraises-scies) : 8202.31 - - Avec partie travaillante en acier 8202.39 - - Autres, y … autres matières, utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique. Les principaux types de scies …
… articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la … son caractère essentiel. 2) Les disques et joints pour récipients, les rondelles pour fonds de capsules, les … les descentes de bain, les dessous de plats, de machines à écrire ou autres. 4) Les manches de couteaux ou d'autres …
… de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots autopropulsés 8427.90 ‑ … est généralement conçu pour être équipé de divers organes spécialement adaptés à la nature des marchandises à déplacer … élévatrice , pour l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc. (voir l'introduction de la Note …
… de ces articles. C'est ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière … entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de … de métaux précieux, d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. et garnis éventuellement de pierres …
… en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … des n°s 73.17 et 73.18. 5) Les articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que …
… elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre … Toutefois, les levures peuvent également être obtenues en empêchant, partiellement ou totalement, la fermentation par … par exemple des mélasses, opérée dans des conditions spéciales. Elle se présente pressée, généralement en pains …
… pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris … ailleurs. On range également ici les fils de fer ou d'acier recouverts de matières textiles (par guipage, gainage , … comprend pas : a) Les fils de fer ou d'acier combinés avec des fils textiles (filés métalliques), du n° 56.05 et …
… ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation des déjections et des dépouilles des oiseaux de mer dans … animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets de laine souillés ne pouvant être utilisés que comme … de détritus, de débris végétaux ou d'autres débris dont la décomposition a été accélérée ou contrôlée par un traitement …
… fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une …
… ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'or est un métal de couleur jaune … et le cuivre, le meilleur conducteur de la chaleur et de l'électricité. C'est d'autre part, le plus malléable et le … N° 7108.20 La présente sous-position couvre l'or échangé entre autorités monétaires nationales ou …
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